translation-value-sets/fr/license_explica.php

<?PHP
declare(strict_types = 1);
$license_explica = array (
  'CC BY-NC-SA' => 'Le matériel peut être utilisé librement (même modifié) à des fins non commerciales avec attribution. En cas de transmission, le statut des droits doit être conservé.',
  'CC BY-NC-ND' => 'Le matériel peut être utilisé librement à des fins non commerciales avec attribution. Il ne doit pas être modifié.',
  'CC BY-NC' => 'Le matériel peut être utilisé librement à des fins non commerciales avec attribution.',
  'CC BY-ND' => 'Le matériau peut être utilisé librement en cas d’attribution. Il ne doit pas être modifié.',
  'CC BY-SA' => ' Le matériau peut être utilisé librement (même modifié) en cas d’attribution. En cas de transmission, le statut des droits doit être conservé.',
  'CC BY' => 'Le matériau peut être utilisé librement en cas d’attribution.',
  'CC0' => 'Renonciation à tous les droits. Ne doit être sélectionné que s’il existe un droit de renonciation.',
  'RR-F' => 'Accès libre - pas de réutilisation.',
  'RR-P' => 'Accès uniquement après paiement - pas de réutilisation. Les aperçus peuvent être librement accessibles.',
  'RR-R' => 'Accès restreint. Tous droits réservés.',
  'Orphan Work' => 'Le titulaire des droits ne peut plus être identifié même après un examen approfondi.',
  'Public Domain Mark' => 'Le matériel est dans le domaine public.',
);